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Acceptation et utilisation

L'utilisation du site Phone Sleep implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser le site.

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Clause ledger

The following sections summarize the opening provisions and related references.

01

Acceptation et utilisation

L'utilisation du site Phone Sleep implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser le site.

Reference Service Public FR
02

Champ d'application des services

Les services offerts par Phone Sleep sont limités à la formation exécutive. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en contactant notre équipe.

Reference EU Commission
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03
Operational clause

Paiements et commerciaux

Les modalités de paiement pour les services fournis par Phone Sleep doivent être convenues au préalable. Pour toute question relative aux paiements, veuillez nous contacter.

Supporting documentWIPO
04
Operational clause

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur le site. Pour plus d'informations, veuillez nous contacter.

Supporting documentHCCH
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Policy Terms Reference Shelf

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu du site Phone Sleep sont réservés. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.

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05 Clause

Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu du site Phone Sleep sont réservés. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.

Reference Service Public FR
06 Clause

Avertissement de responsabilité

Phone Sleep ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou des services associés.

Reference EU Commission